Édits de Régence

PAR LA PRÉSENTE,
 
(A) Sont déclarées les mesures de guerres, et sont suspendus temporairement tous les droits de la population, ainsi que de la noblesse, et des représentants inférieurs des ministères de l’Empire. Dans les faits, cela signifie que :
1-      La Main-Blanche peut procéder à l’arrestation arbitraire ou préventive de chacun, sans tenir en compte son rang ou son allégeance, dans le simple intérêt de la sécurité publique, et du maintient de l’Ordre.
1.1-            La basse extraction se verra fournir une paillasse et de la nourriture;
1.2-            La noblesse se verra offerte des quartiers d’officiers;
1.3-            Les crapules notoires se verront séquestrées au pilori, ou mis à mort.
2-      Les Nobles qui souhaitent, de leur initiative, mettre sur pied un projet où une mission sur les terres d’Anarme devront avoir l’accord écrit, muni du sceau de régence.
3-      Les membres des ministères n’ayant pas l’aval ainsi que le sceau de leur ministre devront avoir l’accord ainsi que le sceau du régent pour faire quoi que ce soit qui implique les ressources de l’Empire, ou qui regarde la sécurité publique. L’infraction à cette disposition entraine l’arrestation des déviants.
4-      Toute transaction monétaire liée de prêt ou de loin à l’empire doit avoir le sceau du ministre de l’économie, ou celui du Régent.
 
Cet acte ainsi que tous les suivants peuvent être abrogés ou modifiés unilatéralement par le Régent, par un décret impérial, ou par l’avis d’un ministre.

(B) Est déclaré «l’État d’Hospitalité». De se fait, la terre d’Anarme, régie par son régent, devient une terre de neutralité politique, afin de protéger tous les Seigneurs hors de leurs terres contre des représailles purement d’ordre politique.
1-      Droit de refuge : tout Seigneur qui se trouve sur les terres d’Anarme à droit à la protection privilégiée de la main blanche, surtout s’il croit sa vie mise en danger par un état politique quelconque.
2-      Immunité diplomatique : il est interdis pour un seigneur, ou pour quelqu’un au service d’un Seigneur d’accomplir une vengeance physique à l’encontre d’un rival. À moins que ce ne soit fait par duel judiciaire juste et contrôlé par un membre gradé de la main-blanche (Capitaine et au-delà).
3-      Représailles : toute action prise à l’encontre d’un rival sur les terres d’Anarme et hors du contexte de duel judiciaire sera vue comme une atteinte directe à l’État d’Hospitalité, et sera considéré comme de la haute trahison. Une telle action, en plus de l’arrestation de tous les fautifs, obligera la Régence d’Anarme à prendre sous tutelle la Seigneurie concernée par l’affront, au nom et à la gloire de l’Empereur.
4-      Le droit à «l’État d’Hospitalité» est inaliénable, sauf par une mesure entreprise par la main blanche en accord avec «Les mesures de guerres».
5- Le règlement présent est applicable aux Seigneur ou à leurs officiels.
 
Cet acte ainsi que tous les suivants peuvent être abrogés ou modifiés unilatéralement par le régent, par un décret impérial, ou par l’avis d’un ministre.

(C) Est déclaré le règlement sur la propreté. Dans le but de protéger les infrastructures ainsi que la salubrité des bâtiments d’Anarme, afin que celui-ci puisse être maintenu en bon état, ainsi qu’hors de vétusté le plus longtemps possible, la Main blanche recommande fortement à tous les habitants, ou citoyens de passage, de prendre grande garde à la gestion de ses déchets.
 
Aux fins d’être conséquent avec la précédente mention, les dispositions suivantes seront mises en vigueur par la présente :
1-      Tout habitant ou citoyen de passage à l’obligation de ramasser les déchets qui se trouvent devant lui. Qu’il s’agisse de ses déchets ou non, tous sont responsables de la propreté des lieux communs. Il est en outre hors de question que la Main blanche commence à chercher des coupables particuliers.
2-      Un seul avertissement sera donné suite à quoi la somme de 5 pièces seront réclamées en guise d’amende.
3-      Un non-paiement pour cause d’insolvabilité entrainera un remboursement par «travaux d’intérêts communautaires», soit le ramassage de déchets jusqu’à satisfaction de la dette.
4-      Ce règlement s’adresse à tous indépendamment de leur rang ou de leur importance.        Les forces de l’ordre sont toutefois exemptent de ce règlement, au vue des circonstances de leurs fonctions. Une sanction sera toutefois faite à l’interne.
 
Cet acte ainsi que tous les suivants peuvent être abrogés ou modifiés unilatéralement par le régent, par un décret impérial, ou par l’avis d’un ministre.

(D) Est déclaré le Régime Martial. Pour offrir à nos troupes vaillantes toutes l’aide dont ils peuvent avoir besoin, ainsi qu’afin de stimuler l’engagement volontaires de troupes à la défense du pays et de l’Empire, le régime d’Anarme met à la disposition de la Main Blanche et de ses représentants les avantages suivants.

1- Tout achat d’équipement jugé «important», et fait via un supérieur régional occasionnera un rabais d’entre 10 et 25%.
2- Tout soldat pourra faire appel à la forge à n’importe quelle heure du jour ou de la nuit afin d’effectuer des réparations, outrepassant les heures d’ouverture habituelles, une fois par lune.
3- Tout Soldat aura droit à  trois aiguisages gratuits par lune, s’ils sont fait auprès d’un forgeron affilié ou en affaire avec la Main blanche.
4- La nomination à un poste de Lieutenant donne accès à une assurance vie, afin de protéger les familles et proches des soldats en cas d’accident regrettable.
5- En cas de Mariage d’un soldat, une augmentation de salaire de 5 pièces lui sera accordée, attendus qu’il ait maintenant une famille à faire vivre.
6- Si un enfant d’un soldat se joint à l’armée, en plus de son salaire régulier, le père se verra offert une augmentation de salaire de 5 pièces.
7- Si un enfant fait des études dans un domaine martial, ou magique, comme à l’académie militaire, ou à l’université, 50% de ses études seront défrayées par le ministère de la défense, attendus que le soldat aie au moins 2 ans de service continue dans la Main blanche.
8- Tous les congés religieux, moments de messe, baptêmes, cérémonies entrant dans le domaine de la foi, sont considérés comme des «congés payés». Il en va de même pour la période de gestation d’un soldat en ceinte, ou en deuil.
9- Les Recrues et soldats se verront offert un lieu de résidence, dans un baraquement de la Main blanche. Les Caporaux se verront offert des cartiers de sous-officiers. Les Lieutenants, des quartiers d’officiers. Tous les grades supérieurs gagnent le droit à un logement de leur choix, et payé par l’armée, suivant une entente préalable.
10- Une augmentation de salaire est effectuée à toutes les 10 années de services.
11- À la suite d’un décès dans le cadre de ses fonctions, les funérailles ainsi que les offices sont défrayés par l’État. Il s’agit de-même de funérailles nationales.
 
Cet acte ainsi que tous les suivants peuvent être abrogés ou modifiés unilatéralement par le régent, par un décret impérial, ou par l’avis d’un ministre.