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    Décret du Nouvel Empereur

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    Roxanne
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    Décret du Nouvel Empereur

    Message par Roxanne le Dim 9 Juin - 15:33

    Décret du nouvel empire sous le règne de Noximilien 2ème.

    Nouvelles lois partie A :
    -La loi martiale est maintenant levée pour mettre en place le régime de Noximilien 2ème.

    -L’Empereur Noximilien 2ème a détruit le traité bannissant les nains de l’empire, les libérant de leur sanction. Un quartier de ‘‘réinsertion sociale’’ sera attribué aux premiers arrivants sur une terre de l’empire.

    -Les terres de l’empire seront maintenant gérées par des gouverneurs qui auront des tâches et une importance dans la gestion du territoire.

    -L’ordre de la main blanche a maintenant le droit d’arrêter quiconque souhaites se levés contre l’empire pour des raisons de sécurité interne et de paix et de prospérité dans celle-ci.

    -Des Observateurs seront imposés chez les seigneurs, ceux-ci occupants des titres et du pouvoir de réguler les soulèvements ou les cas contraires aux conformités de l’empire.

    -Les ministères ne sont plus.

    -Le ministère de la défense est maintenant l’Ordre de la Main Blanche à part entière et est maintenant gérée comme l’entité militaire majeure de l’empire. Le Sénéchal est Darius Isidore.

    -Le ministère de la vérité se voit réinsérée comme le Domaine de la Justice portant un rôle moindre dans l’empire mais s’occupant toujours du domaine juridique sous la supervision du juge suprême. Nathan Belmont devient Juge Suprême.

    -Le ministère des finances devient la Trésorerie et sera supervisée par un trésorier qui aura la confiance de l’empereur. Maxime Anarme devient Trésorier.

    -Le ministère de la magie sera dissout; L’inquisition et le paranormal forme une fusion et deviennent une branche armée de l’empire, sous les ordres de Dylan, et le département de la recherche devient une université sous dirigée et supervisé par un Doyen, présentement Alakar. Le Département de médecine sera dirigé par Monsieur Vasali.

    -De nouvelles institutions religieuses seront instaurées au sein des territoires de l’empire. Des églises et un clergé seront érigés pour subvenir aux droits religieux des citoyens.

    -Des festivités et des journées mémorial seront instaurées sur des dates fixes pour commémorer des personnes ou des événements marquant de l’histoire de l’empire et de la religion.

    -L’expansion massive vers l’Ouest sera ralentie pour quelques mois voir années, mais les seigneurs devront assignés un nombre de troupes qui se devront de répondre aux besoins de l’empire au besoin.

    -Les groupes indépendants reconnus par l’empire devront payés une taxe spéciale dépendamment de leur domaine aussi non ils seront reconnus illégaux et devront être dissout sous la supervision de l’empire.

    -L’empereur Noximilien 2ème instaure désormais un système d’éducation obligatoire pour la jeunesse de l’empire. À l’âge de 10 ans (équivalence pour les non-humains) les jeunes, garçons et filles confondus, pourront s’inscrire à des institutions d’apprentissage jusqu’à l’âge de 18 ans (équivalence pour les non-humains), sauf si lors de la 6ème année scolaire de l’élève celui-ci réussi les tests de passages.

    Anciennes lois révisés partie A :
    - Légitime défense

    La légitime défense est acceptée au sein de l'Empire. Elle consiste à se défendre d'une attaque qui se veut mortelle ou qui amènerait la mort. Elle doit cependant être prouvée et approuvée.

    Le conseil

    Lorsque le conseil est convoqué, tous les seigneurs doivent y donner son opinion. Généralement, il est question de faire passer une loi, en changer une ou en supprimer une. Le seigneur ne peut être neutre, il doit absolument donner son accord ou son désaccord. S'il ne se présente pas, il devrait faire un vote anticipé en passant par un conseiller de l'Empire et envoyer quelqu'un sur place qui présentera son point de vue au conseil. Aucun étranger ne sera accepté. Si jamais le seigneur ne donne pas son vote anticipé, l'Empire prendra son vote dans son intérêt.
    La notion du Contrat

    Tous les titres de Seigneur son considéré comme un contrat.
    Un contrat est de nature écrite ou orale.
    Il ne peut être brisé légalement, à moins que l'Empire le désire. De plus, un contrat brisé illégalement peut amener des conséquences.
    Donner son engagement, sa promesse ou sa parole est considéré comme un contrat.

    Lois de l'Empire

    Toute désobéissance à ces règles entraînera l’arrestation, le jugement et la mise en application d’une sentence au(x) criminel(s), selon la gravité du cas. L’Empire décidera de la sentence.

    Habitants

    -Commettre un meurtre est interdit et punissable
    -Commettre un vol est interdit et punissable
    -Commettre une agression qu'elle soit d'ordre physique ou sexuel est interdit et punissable
    - Divulger de l'information confidentielle est interdit et punissable
    - Les complots et les regroupements qui nuisent à l'Empire sont interdits et punissables

    Étranger

    - L'étranger est un être vivant qui ne paye pas ses taxes.
    -L'étranger n’est pas protégé par les lois.

    Seigneur

    Le rôle de Seigneur consiste à diriger et administrer les terres qui lui sont confiées. Le seigneur à le dernier mot, il a plein pouvoir sur sa terre tant qu'il respecte les lois générales de l'Empire et la volonté de l’Observateur. Il peut s'il veut ajouter des lois supplémentaires pour pallier celles de l'empire, mais il ne peut dans aucun cas en supprimé. Sur sa terre, il peut en tout temps changer ses propres lois.


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    C'est celui qui n'a jamais exercé qui trouve que le pouvoir n'est pas plaisant
    Tenter, sans force et sans armure,D'atteindre l´inaccessible étoile
    Lorsqu’il n’y aura plus d’amants heureux, le ciel perdra sa couleur.
    Attrape-moi si tu peux
    Chaque personne est unique, et chaque réaction a une raison.
    Le temps arrache aux gens leurs êtres chers.  
    L'on reconnait l'or dans le feu et l'homme dans la peine


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