Grandeur Nature Akinos L'aventure.


    Lois de l'Empire

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    Marc
    Orga Banquier

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    Lois de l'Empire

    Message par Marc le Mer 16 Mai - 14:02

    Empire


    Le role de l'Empire face aux seigneuries qu'elle comporte est d'agir en tant qu'arbitre. Elle sert aussi a instauré une sécurité a tous et chacun et a rassembler les seigneuries lorsque nécessaire. Elle gère une armée au service de tous et s'assure que l'économie roule bien. Finalement, elle empêche les seigneur d'abuser de leur pouvoir face au peuple.

    Concept de l'Empire

    Légitime défense

    La légitime défense est accepté au sein de l'Empire. Elle consiste a se défendre d'une attaque qui se veut mortel ou qui amenerait la mort. Elle doit cependant être prouvé et approuvé.

    Le conseil

    Lorsque le conseil est convonquer, tous les seigneurs doivent y donner son opinion.Généralement, il est question de faire passer une lois, en changer une ou en supprimer une. Le seigneur ne peut être neutre , il doit absolument donner son accord ou sont désaccord. S'il ne se présente pas, il devrait faire un vote anticipé en passant par un conseiller de l'Empire et envoyer quelqu'un sur place qui présentera son point de vu au conseil. Aucun étranger ne sera accepter. Si jamais le seigneur ne donne pas son vote anticipé, l'Empire prendra son vote dans son intérêt.

    Ministère de la défense

    La main blanche est l'ordre mis en place par l'Empire. Elle sert a faire respecté les lois de l'empire et a maintenir une paix. De plus, elle a le pouvoir d'intervenir dans des conflits entre seigneur si elle en voit l'importance.

    Ministère de la magie

    Il gère la magie, l'herboristerie et l'alchimie dans tout ces aspects. Il réglemente et limite les mages, les herboristes et les alchimistes pour une sécurité accru.

    Ministère des finances

    Cette organisation gère les finances de l'Empire et s'occupe de guider les nouveaux commerces.

    Loterie

    Un système est mis en place pour offrir une chance au citoyen de gagner des montants . Il y a un gagnant par lune déterminé au hasard. Chaque billet procure une chance de plus à des couts déterminer par l'Empire. La moitié est remis a l'Empire et l'autre à un unique gagnant. Serez-vous la personne chanceuse?

    La notion du Contrat

    Tous les titres de Seigneur son considéré comme un contrat.

    Un contrat est de nature écrite ou oral.

    Il ne peut être brisé légalement, à moins que l'Empire le désire. De plus, un contrat brisé illégalement peut amener des conséquences.

    Donner son engagement, sa promesse ou sa parole est considéré comme un contrat.

     

    Lois de l'Empire

    Toute désobéissance à ces règles entraînera l’arrestation, le jugement et la mise en application d’une sentence au(x) criminel(s), selon la gravité du cas. l'Empire décidera de la sentence.

    Habitants

    -Commettre un meurtre est interdit et punissable

    -Commettre un vol est interdit et punissable

    -Commettre une agression qu'elle soit d'ordre physique ou sexuelle est interdit et punissable

    - Divulger de l'information confidentiel est interdit et punissable

    - Pactiser avec des démons est interdit et punissable

    - Les complots et les regroupements qui nuise a l'Empire sont interdit et punissable

     

    Étranger


    -L'étanger est soumis au lois de l'habitant


    - L'étranger est un etre vivant qui n'est pas un homme. De plus, un homme provenant d'un autre royaume est considéré comme un étranger.

    -L'étranger doit avoir un tuteur sous peine d'être expulser du royaume ou envoyé dans la zone indiqué.

    -L'étranger doit, en tout temps, avoir son permis sur lui.(Le permis est le papier officiel qui prouve que l'étranger a un tuteur)

    -L'étranger peut à tout moment être expulsés de la terre par le seigneur, ou le tuteur légal.

    - Lorsque l'étranger est coupable d'un crime, le tuteur en est tenu responsable et devra faire face a la sentence.

     

    Seigneur

    Le rôle de Seigneur consiste à diriger et administrer les terres qui lui sont confié. Le seigneur a le dernier mot, il a plein pouvoir sur sa terre tant qu'il respecte les lois générale de l'Empire. Il peut s'il veut ajouter des lois supplémentaire pour pallier celles de l'empire, mais il ne peut dans aucun cas en supprimé. Sur ca terre, Il peut en tout temps changer ses propres lois.

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